Si vous êtes une entreprise qui possède un numéro d'identification fiscale, vous avez la possibilité d'être exempté de TVA sur votre facture. Pour en bénéficier, vous devez être titulaire d'un numéro d'identification fiscale intracommunautaire pour toute transaction commerciale entre votre entreprise et toute entreprise située dans un autre pays à l'intérieur de l'Union européenne. Veuillez noter qu'en choisissant d'être exempté de TVA, vous acceptez les termes suivants :

Cette exonération implique la responsabilité de votre part de prendre en compte cette TVA lors de votre déclaration périodique. Si votre exonération de TVA est acceptée, SANTÉ PARODONTE vous facturera au prix net les produits pour lesquels vous ne paierez pas de TVA.

Attention : La falsification d'informations pour éviter de payer la TVA peut engendrer des amendes ou des poursuites judiciaires. SANTÉ PARODONTE collabore au maintien de l'ordre dans des cas de falsifications potentielles d'informations dans le but d'éviter le paiement de la TVA.

Comment demander l'exemption de TVA pour mon compte ?

Au moment de confirmer votre commande, il vous sera demandé si vous souhaitez bénéficier de l'exemption de TVA. Nous vous demanderons alors votre numéro de TVA intracommunautaire. Votre facture apparaîtra immédiatement sans TVA et votre compte sera enregistré en tant qu'exonéré de TVA.

Que se passe-t-il si mon numéro de TVA n'est pas valide ?

C'est à vous de vérifier la validité de votre numéro de TVA. Si vous avez un doute, ne cochez pas la case et la TVA correspondant à la France sera appliqué à votre facture. 

Où puis-je vérifier que mon numéro de TVA est valide ?

Si vous souhaitez vérifier à l'avance que votre numéro est valide, vous pouvez utiliser le VIES (VAT Information Exchange System), l'outil de vérification en ligne sur le site web de la Commission européenne sur http://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/vieshome.do. Si vous n'avez pas réussi à valider votre numéro, cette vérification vous en expliquera la raison et vous proposera une solution.

Puis-je modifier la désignation de mon compte ?

Une fois que votre compte est désigné comme exonéré de TVA, vous ne pouvez plus l'utiliser comme compte personnel. Les clients détenteurs d'un compte exonéré de TVA doivent ouvrir un nouveau compte (personnel) pour tout achat non commercial.

J'ai un problème ou une autre question à propos de l'exonération de TVA

Merci de nous envoyer un email avec pour titre “Exonération de TVA” incluant une description détaillée de votre question au travers de notre page  Contactez-nous.

SANTÉ PARODONTE se réserve le droit d'exiger et d'effectuer une vérification approfondie de votre statut d'imposition à laTVA, en s'adressant à vous ou aux autorités locales, comme l'autorise la loi. 

Toutes les informations, y compris les informations personnelles, liées à cette demande d'exonération de TVA, y compris votre numéro de TVA, seront transférées, stockées et traitées selon les règles de vie privée et sécurité de SANTÉ PARODONTE.

 

Introduction 

À partir du moment où la commande est acceptée et confirmée, un contrat de vente vous lie à :

SANTÉ PARODONTE LTD
16, Annis Komninis
1060 Nicosia
CYPRUS
Siret : HE342466
TVA : CY10342466P

Tel.: +357 22 51 66 02 (en anglais)
Fax : + 357 22 51 66 30

 Les contacts opérationnels en français sont assurés par notre Service client.

 

1.Généralités

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la commande, des conditions générales de vente énoncées et déclare les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre SANTÉ PARODONTE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de la part de SANTÉ PARODONTE. Nous respectons le droit à la confidentialité. Vos données seront utilisées conformément à notre rubrique Politique concernant le respect de la vie privée et pour assurer le bon déroulement du traitement de votre commande. Le transfert de propriété de la marchandise vendue est suspendu au paiement intégral du prix. Toutefois, la marchandise voyagera à la charge et aux risques et périls de l’acheteur à compter de la sortie de notre magasin.

 

2. Rétractation

La satisfaction du client est la première préoccupation de Santé Parodonte. En cas de doute ou d’incompréhension sur la qualité ou l’usage de l’un de nos produits, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service client pour étudier votre cas et trouver ensemble une solution satisfaisante avant d’envisager une procédure de retour.

Le client bénéficie du droit de rétractation, conformément aux articles L221-18 à L221-28 du Code de la consommation français qui est conforme aux directives de l’Union européenne.

Pour exercer votre droit légal de rétractation, veuillez suivre les instructions que vous trouverez dans la page Modalités de rétractation qui fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

Attention :

Les achats payés par carte bancaire ou par PayPal sont remboursés par crédit sur le même moyen.

En raison de frais bancaires importants, les achats payés par virement bancaire ne peuvent pas être remboursés mais font l'objet d'un avoir valable pour un achat ultérieur sur tout le site.

Merci pour votre compréhension.

 

3. Ventes

Nos prix sont donnés par liste et sont susceptibles de modifications en cours d’année. Nos prix et nos conditions s’entendent départ de notre magasin. Les commandes sont, sauf stipulations contraires, exécutées en qualité courante, avec les tolérances d’usage sans aucune responsabilité de notre part quant à l’emploi auquel l’acheteur les destine.

Nos prix s’entendent HT et la TVA s’ajoute en fonction de l’adresse de livraison et des textes en vigueur.

Les frais d’expédition sont variables selon la destination et le moyen de transport. Les frais réels sont indiqués dans le panier d'achat en fonction des choix du client. Pour plus d'informations, veuillez vous référer aux articles suivants: Les modes et délais de livraison et Frais de livraison qui font partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

Toutes nos marchandises sont livrées dans leur emballage d’origine. Par exemple, les brosses à dents nous sont livrées sans film plastique.

Tous nos produits sont neufs.

Toutes les commandes passées à SANTÉ PARODONTE « www.lesbrossesadents.fr » sont destinées à l’usage personnel des clients.

 

4. Livraisons

SANTÉ PARODONTE mettra à l'expédition les articles achetés sous 3 jours ouvrés maximum. Il n'y a pas d’expédition le samedi, le dimanche et les jours fériés français. Puis, en fonction de la destination, nos partenaires, la Poste / GLS / Chronopost / Colissimo, mettront entre 2 et 15 jours pour effectuer la livraison selon les destinations. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Des informations complètes sont disponibles sur la page Les Modes et délais de livraison, qui fait partie intégrante des présentes conditions Générales de Vente. Les délais indiqués sont indicatifs et non contractuels. En aucun cas une livraison plus tardive que prévu ne peut justifier ni le refus de prendre livraison d’une commande, ni une indemnité, ni des dommages et intérêts, à moins que des conditions particulières à ce sujet n’aient été prévues dans le contrat. SANTÉ PARODONTE est libéré de son obligation de livraison pour tous cas de force majeure (à titre indicatif, liste non exhaustive : les grèves totales ou partielles, les inondations, les incendies, ...).

De plus, pour les livraisons hors de l’Union européenne, le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droits de douane, taxe sur la valeur ajoutée et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. SANTÉ PARODONTE « www.lesbrossesadents.fr » se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l’acquittement des taxes n’était pas effectué par le client. 

 

5. Paiements

Les achats effectués sur « www.lesbrossesadents.fr » sont payables soit par virement bancaire ou carte bancaire via le site de paiement sécurisé de notre partenaire financier, soit par PayPal.

Notre partenaire financier est HiPay. C’est ce nom que vous verrez apparaître sur votre relevé de compte. Vous ne verrez pas apparaître lesbrossesadents ni Santé Parodonte.

En raison de frais additionnels qui peuvent être importants, le paiement par virement bancaire ou par PayPal n’est pas encouragé. Pour PayPal, une participation aux frais vous sera facturée, voir notre page Les moyens de paiement sécurisés.

Le paiement est sécurisé : Les informations sont cryptées par le système SSL 128 bits.

SANTÉ PARODONTE se réserve le droit d’exiger la copie d’une pièce d’identité et/ou d’un justificatif de domicile (quittance d'électricité, de téléphone) avant de satisfaire une commande. En cas d’utilisation frauduleuse d’un numéro de carte bancaire, ou de quelque malversation que ce soit dont SANTÉ PARODONTE serait victime, SANTÉ PARODONTE se verra dans l’obligation d’entamer des procédures judiciaires dont les frais seront à la charge du fraudeur. Dans ces cas, SANTÉ PARODONTE se réserve le droit d’annuler toute commande sans avoir à en justifier la raison.

 

6. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation européenne en vigueur.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits, notamment pour cause d'incompatibilité de matériels, ne pourra donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de SANTÉ PARODONTE.

En tout état de cause, la responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d’utilisation non conforme des produits.

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que la marchandise vous est fournie en l’état, dans son emballage d’origine (sauf exception dûment signalée dans l’annonce du produit), accessible en fonction de sa disponibilité et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.

SANTÉ PARODONTE ne garantit pas que les contenus et produits proposés répondent parfaitement à vos attentes.

Le site « www.lesbrossesadents.fr » ne contient aucun virus.

 

7. Garantie légale contre les vices cachés

La garantie légale contre les vices cachés s’applique conformément aux articles 1641 à 1649 du Code civil français qui est conforme aux directives de l’Union européenne. Cette garantie s’applique lorsque le vice caché rend le produit impropre à son usage.

Le délai pour agir est de deux ans à compter de la découverte du vice.

En cas d’appel en garantie contre un vice caché, le client doit prendre contact avec SANTÉ PARODONTE afin de définir les modalités de traitement du cas. Aucun retour de matériel ne doit être entrepris par le client sans avoir obtenu l’accord préalable de SANTÉ PARODONTE. Les informations de contact se trouvent sur notre page Service client.

SANTÉ PARODONTE prendra à sa charge les frais d’envoi des produits concernés qui auront reçu l’accord préalable de retour. Les produits arrivant à nos locaux sans accord préalable seront refusés et retournés à l’envoyeur à ses frais et risques.

 

8. Garantie légale de conformité

La garantie légale de conformité s’applique conformément aux articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation français qui est conforme aux directives de l’Union européenne. Cette garantie s’applique lorsqu’un défaut apparaît, qui était existant avant la livraison du produit au client.

L’action en garantie de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du produit.

En cas d’appel en garantie de conformité, le client doit prendre contact avec SANTÉ PARODONTE afin de définir les modalités de traitement du cas. Aucun retour de matériel ne doit être entrepris par le client sans avoir obtenu l’accord préalable de SANTÉ PARODONTE. Les informations de contact se trouvent sur notre page Service client.

D’une manière générale, si le produit doit être restitué, les frais d’envoi des produits concernés qui auront reçu l’accord préalable de retour sont à la charge de SANTÉ PARODONTE. Cependant, les produits arrivant à nos locaux sans accord préalable seront refusés et retournés à l’envoyeur à ses frais et risques.

En cas de réparation du produit, la garantie continue de courir sur le produit réparé pour la durée restante de la garantie originale. En cas de remplacement du produit par un produit neuf, ce dernier bénéficie à son tour de la garantie légale de conformité de deux ans.

 

9. Garantie commerciale de SANTÉ PARODONTE

Pour certains produits et dans certaines conditions, SANTÉ PARODONTE propose une garantie commerciale qui peut aller au-delà des garanties légales décrites ci-dessus, en conformité avec les articles L.217-15 et L.217-16 du Code de la consommation français qui est conforme aux directives de l’Union européenne. Les modalités d’application de cette garantie commerciale sont stipulées sur les pages des produits concernés ou sur des pages spécifiques du site www.lesbrossesadents.fr dûment identifiées.

SANTÉ PARODONTE se réserve le droit de modifier les conditions d’application de cette garantie commerciale à tout moment sans préavis. Les clients ayant commencé à bénéficier de cette garantie commerciale avant la modification continueront d’en jouir conformément aux conditions qui prévalaient au jour de la mise en œuvre de ladite garantie pour leur achat. La version en cours applicable pour les nouveaux achats est celle publiée et accessible sur le site www.lesbrossesadents.fr au jour de l’achat.

Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un produit, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la mise à disposition pour réparation du produit en cause, jusqu’à la réexpédition du produit réparé.

 

10. Offres promotionnelles des marques

Certaines marques que SANTE PARODONTE distribue peuvent occasionnellement proposer des offres promotionnelles spécifiques qui sont indépendantes des conditions et modalités commerciales de SANTE PARODONTE. Pour l’application de telles offres, le client est prié de se référer aux documents pertinents fournis par les marques concernées. SANTÉ PARODONTE n’assume aucune responsabilité et n’assure aucune intermédiation en cas d’irrégularités dans la gestion de ce type d’offre promotionnelle.

En cas de difficultés, le client est prié de contacter directement la marque et/ou l’organisme gestionnaire de l’offre.

 

11. Service après-vente

Nous assurons un service de réparation pour les appareils sous garantie ou hors garantie. Les modalités de fonctionnement de ce service sont décrites sur la page Service Après-Vente qui fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

 

12. Service client

Les agents de SANTÉ PARODONTE peuvent répondre à toutes consultations techniques ou commerciales des clients. Les données de contact et les modalités de fonctionnement sont décrites à la page Service client qui fait partie intégrante des présentes conditions Générales de Vente.

 

CGV – EDITION DU 20 OCTOBRE 2017


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LE CRIME VACCINAL

N’étant pas médecin, mais journaliste et écrivain spécialisé dans la santé, je peux me permettre de crier tout haut ce que beaucoup d’autres n’osent même pas penser tout bas. En l’occurrence, tout le monde admet maintenant qu’il y a un risque à courir à se faire vacciner et surtout les enfants. Mais comme c’est obligatoire, chacun concède à se mettre en règle en priant le ciel que « le pépin » ne tombera pas sur sa maison.

LE TITRE « CRIME VACCINAL » EST–IL EXAGERÉ ?

Evidemment, dans l’ambiance générale sous le contrôle de la « police de la pensée », l’on pourrait avoir l’impression de donner dans un blasphème équivalent à cracher sur la bible. Pourtant, combien savent que plus de 40 ouvrages en français et de 200 en anglais dénoncent, certains depuis près d’un siècle, les multiples catastrophes vaccinales dans le monde – ceci à l’appui de statistiques très en dessous de la réalité puisque l’on compte que seulement 10% des victimes ont fait un rapport avec les vaccins reçus.

- Or, savez-vous que 1/50 : c’est le taux d’autisme actuellement chez les enfants aux USA ; il était de 1 sur 25 000 dans les années 70, de 1 sur 2500 dans les années 80 et de 1 sur 250 dans les années 90 ? Les médecins et chercheurs dans le monde qui ont dénoncé le lien mis en évidence avec le vaccin ROR ont été mis au placard ou interdits d’exercer.

- Savez-vous que 49 : c’est le nombre de doses de 14 vaccins que les jeunes américains ont reçu une fois atteint l’âge de 6 ans ? – Près de 50 agressions organiques handicapantes en 6 ans – joli départ dans la vie !

- Savez-vous que 21% : c’est le pourcentage des enfants américains (les plus vaccinés du monde) qui souffrent de handicaps mentaux et neurologiques à des degrés divers et que plus de 50% d’entre eux souffrent de maladies chroniques à vie ?

- Savez-vous que 34.240 : c’est le nombre d’effets secondaires (seulement ceux rapportés) aux USA avec les vaccins HPV (Gardasil jusque fin mars 2014 dont 162 décès, 11.428 visites aux urgences, 4.732 effets graves et 1.093 jeunes filles handicapées physiques à vie. Nota : Je parle toujours des USA par la force des choses puisqu’en France on n’arrive à rien savoir.

Alors que diriez-vous si pour entrer dans une réunion de 200 personnes, on vous imposait un bonbon obligatoire sachant que 4 d’entre eux sont toxiques ? A moins que d’être un kamikaze, vous seriez scandalisés et vous n’accepteriez pas. Et bien c’est ce même contrat pourri que l’on nous impose pour nos chers petits, sous le couvert d’un énorme mensonge de prétendue protection. Selon le rapport ci-dessus, parmi 200 vaccinés, 4 enfants deviendront autistes dans la foulée, et 42 seront atteints à vie de troubles neurologiques ou de maladies chroniques. Mais la cerise sur le gâteau, c’est l’incroyable loi que les grands labos fabricants de vaccins - aux pouvoirs politiques exorbitants par les mannes d’argent qu’ils génèrent - et lassés de devoir indemniser des milliers de victimes, ont réussi à faire voter une loi leur garantissant une immunité internationale face aux accidents vaccinaux éventuels (aussi graves soient-ils, c’est-à-dire même mortels !). Or qui accepterait d’acheter une voiture ou un quelconque appareil sans garantie ? Personne ! Dans le cas des vaccins, ni le médecin vaccinateur, ni l’établissement exploitant, ni l’académie, ni la préfecture, ni le ministère de la santé, ni le labo fabricant ne sont responsables devant la loi. Nous sommes donc tenus d’accepter de force l’inadmissible, particulièrement lorsqu’il s’agit de vaccins obligatoires !

Connaissez-vous l’histoire réelle de la grippe espagnole de 1918  ? 
 

Elle a été dévoilée par le Dr L. DAY, MD., ex-chirurgien en chef du grand hôpital de San Francisco et professeur en faculté de médecine. Voilà ce qu’il raconte :

« Comme la première guerre mondiale n’a pas duré de longues années, les fabricants de vaccins n’ont pas pu vendre toutes leurs nouvelles productions à l’armée. Cherchant essentiellement le profit, ils décidèrent de vendre leurs stocks à la population. C’est ainsi qu’ils ont battu le rappel et lancé la plus grande campagne de vaccinations que les Etats-Unis n’aient jamais connue tout au cours de son histoire. Il n’y avait cependant alors aucune épidémie pour justifier ces mesures. 

Ils ont alors imaginé une stratégie. Leur propagande prétendait que les soldats qui rentraient de l’étranger étaient atteints de toutes sortes de maladies et que tout un chacun devait se faire un devoir de se faire inoculer tous les vaccins qui étaient alors sur le marché…

La grippe espagnole n’a donc d’espagnole que le nom ; mortelle en 3 jours, elle a fait entre 25 et 35 millions de morts dans le monde. Les premiers cas de l’épidémie ont été détectés en février 1918 dans des camps militaires aux U.S.A en Caroline du Sud, et non pas en Chine - et encore moins en Espagne ! »

Aucune guerre n’a fait autant de morts en si peu de temps

 

LES VACCINS SONT TOUS EXPÉRIMENTAUX

Il faut savoir qu’aucun médicament, et même aucun cosmétique ne seraient légalement autorisés à la vente avec un cahier des charges aussi laxiste. Voici les quatre raisons majeures qui permettent d’affirmer cela :

1 -  JAMAIS on ne compare l’effet des vaccins avec celui d’un vrai placebo (substance neutre), opération basique pour toute expérimentation médicamenteuse.

2 - Il n’y a jamais aucune étude sur les effets secondaires des vaccins à long terme.

3 -  Contrairement aux autres médicaments, les vaccins sont dispensés de la moindre analyse pharmacocinétique.

4 -  Plus grave encore, les vaccins sont dispensés (là encore, contrairement aux autres médicaments) de tests destinés à évaluer leurs potentiels cancérogène, mutagène et tératogène.

Il est clair que pour les grands labos, il est infiniment plus rentable, à l’échelon mondial, de vendre des vaccins qui concernent à titre préventif la grande majorité de bien portants que des médicaments ne concernant qu’une minorité de malades. Si nous prenons l’exemple banal des épidémies de grippes hivernales, nos grands-mères géraient parfaitement l’affaire avec de simples tisanes, ce que les médecines naturelles savent faire maintenant encore mieux en quelques jours. Tous les scientifiques sérieux dénoncent la nullité et la dangerosité des vaccins antigrippe ce qui m’a amené à faire un article titrant : « un vaccin anti retraités ».

 

PASTEUR, REFERENCE DU DOGME VACCINAL

Non, « le bon docteur Louis Pasteur » que nous avons tous trouvé dans nos livres scolaires comme étant le sauveur de millions de petits enfants, n’est pas celui que l’on nous a présenté. Pour des raisons politiques, culturelles ou affairistes, l’histoire a souvent abusé de la crédulité 

confiante et perméable des enfants ; lorsque plus tard ils deviennent parents, ils transmettent en toute bonne conscience leur formatage dans la tête de leurs progénitures. C’est ainsi que de multiples grands mensonges ont pu de générations en générations traverser des siècles, les quelques trublions sceptiques étant toujours jetés aux ordures ou punis. De fait, il est clair que relativement peu d’individus arrivent à s’extirper de l’éducation et coutumes de leur enfance. Heureusement, il y a de nos jours (grâce surtout à Internet) de plus en plus de dérangeurs de la pensée collective qui mènent des enquêtes indiscrètes les autorisant à jeter des pavés dans la mare des grands mensonges… Vous pourrez  déguster en détails non seulement la remise à l’heure du personnage Pasteur, l’ampleur de l’imposture des vaccins, y compris la discrète introduction dans les nouveaux vaccins de nanométaux à actions handicapantes pour le cerveau et la santé globale des enfants. 

Ce dernier point vient d’être mis en évidence et validé par une étude visant à rechercher des nano-particules dans les vaccins, qui a été réalisée par les docteurs Antonietta M Gatti et Stefano Montanari pour le Conseil National de Recherche d’Italie. Les résultats de leurs nano-diagnostics ont été publiés en détail dans « l’International Journal of Vaccines » le 2

Janvier 2017.

Michel Dogna

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